Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTICIS Evénements »
Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David SZTAJNIC - 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France
Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France
Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France
Aurélie TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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